Les nouveaux horizons du procès constitutionnel
Le 13 juin dernier a eu lieu le webinaire sur le thème du droit constitutionnel modéré par Maître Laurent Poulet, Avocat au conseil d’Etat et à la Cour de cassation et notre secrétaire général, Bernard Vatier.
Plus de 380 personnes intéressées se sont inscrites.
Les interventions des professeurs Marie-Odile Peyroux-Sissoko, prix de thèse du Conseil constitutionnel français et Joseph Djogbénou ancien président du Conseil constitutionnel et ancien ministre de la justice du Bénin ont été remarquables.
Le Bâtonnier Vatier, a insisté sur l’importance grandissante du rôle des cours constitutionnelles dans les institutions judiciaires et sur la nécessité pour les avocats de connaître les procédures applicables, le champ d’application du droit constitutionnel s’étendant à l’ensemble du droit qu’il s’agisse du droit privé ou du droit administratif.
Le Professeur Peyroux-Sissoko est intervenu sur la Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) dans le système juridique français, son histoire, ses modalités. Un contentieux récent mais très riche qui est pourtant limité par le filtre opéré par la juridiction de renvoi.
Le professeur Joseph Djogbénou a ensuite apporté une approche comparé du procès constitutionnel au Bénin où le Conseil constitutionnel est connu pour son riche contentieux en raison de la faculté pour les justiciables de le saisir directement.
Ces deux interventions ont nourri de vives discussions.
La Conférence Internationale des Barreaux (CIB) adresse ses sincères remerciements, aux intervenants pour leur contributions et aux participants que nous aurons le plaisir de retrouver à l’occasion du prochain webinaire de la CIB.
L’enregistrement des webinaires de la CIB est disponible sur:
- YouTube : Les conférences de la CIB (LCCIIB)
- Spotify podcast : Episode 1 – les nouveaux horizons du procès constitutionnel
